Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRICQ ET CIE
/
SCAPAPMC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAPAPMC
ETABLISSEMENTS BRICQ ET CIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99776116
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/02/2009

Présentation de la marque SCAPAPMC

Déposée le 18 février 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRICQ ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SCAPAPMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRICQ ET CIE domicilié(e) Le Moulin Neuf, 16220 MONTBRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque SCAPAPMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAPAPMC est expirée depuis le 18 février 2009.

ETABLISSEMENTS BRICQ ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : ONDULSYNT , ONDULVIT , BELIER LAINE


ETABLISSEMENTS BRICQ ET CIE (société anonyme) - Le Moulin Neuf, 16220 MONTBRON - France - SIREN 775563588


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Courroies de machines en matière textile pour la fabrication de cartons ondulés ; machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).